Marque renouvelée - Marque en vigueur

P'TIT MALIN
ORANGE BANK, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3534136
Date de dépôt :
29/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
29/10/2027
P\'TIT MALIN de ORANGE BANK

Présentation de la marque P'TIT MALIN

Déposée le 29 octobre 2007 par la Société Anonyme (SA) ORANGE BANK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « P'TIT MALIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-49 du 7 décembre 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORANGE BANK domicilié(e) 67 Rue Robespierre - 93100 - MONTREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 043 800 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, M. BOUGEARD Pierre domicilié(e) 87 Rue de Sèze - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.

La marque P'TIT MALIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3534136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque P'TIT MALIN arrivera à expiration en date du 29 octobre 2027.

ORANGE BANK a également déposé les autres marques suivantes : BANQUE PRO LES INCONTOURNABLES , ASTRÉA


ORANGE BANK, Société Anonyme - 67 Rue Robespierre - 93100 - MONTREUIL - France - SIREN 572043800


REGIMBEAU, M. BOUGEARD Pierre - 87 Rue de Sèze - 69477 - LYON CEDEX 06 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-14

Publication - Publication le 7 déc. 2007 au BOPI 2007-49

Inscription le 8 février 2010 - Transmission totale de propriété n°517665 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-08

Inscription le 21 août 2017 - Changement de nom, de dénomination n°706497 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-21

Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2017 n°2658922 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2017-09-12

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